Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CUISINIERS DE FRANCE
Mutuelle des Cuisiniers de France, Association régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3207890
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
LES CUISINIERS DE FRANCE de Mutuelle des Cuisiniers de France

Présentation de la marque LES CUISINIERS DE FRANCE

Déposée le 4 février 2003 par l'association loi 1901 Mutuelle des Cuisiniers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CUISINIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Mutuelle des Cuisiniers de France domicilié(e) 45 Rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 976 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle des Cuisiniers de France domicilié(e) 45 Rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France.

La marque LES CUISINIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CUISINIERS DE FRANCE est expirée depuis le 4 février 2023.

Mutuelle des Cuisiniers de France a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE CULINAIRE , ASSOCIATION ANTONIN CAREME , Association du Club des Amis et Disciples D'ANTONIN CARÊME , concours de cuisine le trophée Antonin Carême , ASSOCIATION DES DISCIPLES D'ANTONIN CARÊME , l'International Cup de Cuisine


Mutuelle des Cuisiniers de France, Association régie par le code de la mutualité - 45 Rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France - SIREN 302976444


Mutuelle des Cuisiniers de France - 45 Rue Saint Roch - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508941 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Bureaux de placement. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mutuelle. Caisse de prévoyance. Agence de presse et d'information. Distribution de journaux Activités culturelles. Publication de livres. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de traiteurs. Services restauration-hôtels. Maisons de retraite pour personnes âgées. Maison de convalescence.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.